Déposée le 20 octobre 1992 par Dominique FIEURGANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHASS' PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est Dominique FIEURGANT, domicilié(e) Le Pré de l'Etang, 72610 BERUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique FIEURGANT - France.
La marque CHASS' PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dominique FIEURGANT - Le Pré de l'Etang, 72610 BERUS - France
Dominique FIEURGANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Inscription le 14 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°428335 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370736 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171582 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171583 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171584 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171581 - Publication au BOPI 1994-04-18
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Viande, poisson, volaille Gibier, extraits, fruits et légumes, conserves séchés et cuits Préparations faites de céréales, patisserie Restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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